Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GARRIGUES
SICA Caves du Mont Tauch, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
94526034
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2024

Présentation de la marque LES GARRIGUES

Déposée le 23 juin 1994 par la société SICA Caves du Mont Tauch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société SICA Caves du Mont Tauch domicilié(e) 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA Caves du Mont Tauch domicilié(e) 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France.

La marque LES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GARRIGUES est expirée depuis le 23 juin 2024.

SICA Caves du Mont Tauch a également déposé les autres marques suivantes : MONT TAUCH DEPUIS 1913 , FITOU CAVES MONT TAUCH


SICA Caves du Mont Tauch, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France - SIREN 339600926


SICA Caves du Mont Tauch - 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265821 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°400390 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2562056 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)